Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
La Lyre Mortuacienne
Association loi 1901 à but non lucratif
SIRET : 808 077 614 00010
Siège social :
Mairie
Place de l’Hôtel de Ville
25500 Morteau – France
Local de l’association :
15 rue de la Glapiney
25500 Morteau – France
E-mail : lalyre25500@hotmail.fr
La Lyre Mortuacienne est un orchestre d’harmonie basé à Morteau, dans le Doubs.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est :
Arnaud Mauvais, président de La Lyre Mortuacienne.
Pour toute question concernant le contenu du site, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
3. Hébergement du site
Le présent site est créé et hébergé par :
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Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
4. Objet du site
Le site de La Lyre Mortuacienne a pour objectif de présenter l’association, ses orchestres, ses activités musicales, son école de musique, ses événements et ses actualités.
Il peut notamment présenter des informations relatives aux concerts, manifestations, répétitions, recrutements de musiciens, inscriptions et différentes activités de l’association.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable de La Lyre Mortuacienne ou du titulaire des droits concernés.
6. Photographies et vidéos
Les photographies et vidéos publiées sur le site peuvent représenter des membres, musiciens, élèves, bénévoles ou participants aux manifestations de l’association.
La Lyre Mortuacienne s’efforce de respecter le droit à l’image des personnes photographiées ou filmées.
Toute personne souhaitant demander le retrait d’une photographie ou d’une vidéo la représentant peut contacter l’association à l’adresse lalyre25500@hotmail.fr.
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11. Disponibilité du site
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12. Droit applicable
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En cas de litige relatif à l’utilisation du site, et sous réserve des dispositions légales applicables, les règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation française s’appliquent.
13. Contact
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